Conditions générales de vente.
Ces conditions régissent votre utilisation du site Web de Beyond Smoke et l'achat de produits de vapotage au Canada. Veuillez les lire attentivement avant de passer une commande.
1. Acceptation des conditions
Ces conditions d'utilisation régissent votre accès et votre utilisation du site Web de Beyond Smoke ainsi que l'achat de produits auprès de nous. En accédant au site ou en passant une commande, vous acceptez d'être lié par ces conditions. Si vous n'êtes pas d'accord, veuillez ne pas utiliser le site.
2. Exigence d'âge
Beyond Smoke vend des produits de vapotage contenant de la nicotine, réservés aux adultes d'âge légal. Vous devez avoir l'âge légal de vapotage dans votre province ou territoire pour utiliser ce site ou acheter auprès de nous. Une pièce d'identité avec photo émise par le gouvernement est exigée à la livraison pour vérifier l'âge. Nous nous réservons le droit de refuser ou d'annuler toute commande ne respectant pas ces exigences.
3. Produits, prix et disponibilité
Tous les prix sont en dollars canadiens et incluent la taxe d'accise fédérale applicable lorsque requise. Nous visons l'exactitude, mais les descriptions de produits, images, prix et disponibilité peuvent contenir des erreurs et sont sujets à changement sans préavis. Nous nous réservons le droit de corriger les erreurs et de limiter ou d'annuler les quantités achetées. Les produits sont offerts sous réserve de disponibilité.
4. Commandes et paiement
Nous acceptons VISA, VISA Débit, Mastercard et le virement Interac. Les commandes par virement Interac ne sont pas traitées tant que le paiement n'est pas reçu. Passer une commande constitue une offre d'achat ; l'acceptation a lieu lorsque nous traitons et expédions votre commande. Les détails d'expédition, de livraison et de modification de commande sont régis par notre Politique d'expédition.
5. Retours et remboursements
Les retours et remboursements sont régis par notre Politique de remboursement et de retour. Les produits ouverts ou utilisés ne sont pas remboursables, sauf en cas de défaut de fabrication vérifié dans les délais indiqués.
6. Utilisation acceptable
Vous acceptez de ne pas utiliser le site à des fins illégales, de ne pas falsifier votre âge ou votre identité, de ne pas revendre de produits à des mineurs et de ne pas nuire à la sécurité ou au fonctionnement du site. Nous pouvons suspendre ou résilier l'accès en cas de violation de ces conditions.
7. Propriété intellectuelle
Tout le contenu de ce site — y compris les textes, graphiques, logos et images — est la propriété de Beyond Smoke ou de ses fournisseurs et est protégé par les lois canadiennes et internationales sur le droit d'auteur et les marques de commerce. Vous ne pouvez reproduire ou utiliser ce contenu sans notre autorisation écrite.
8. Avertissement de santé et avis de non-responsabilité
Les produits de vapotage contiennent de la nicotine, qui crée une forte dépendance. Ces produits sont destinés uniquement aux adultes fumeurs et vapoteurs actuels. Nous ne formulons aucune allégation de santé concernant nos produits. Le site et les produits sont fournis « tels quels », sans garantie d'aucune sorte au-delà de celles exigées par la loi applicable.
9. Limitation de responsabilité
Dans la mesure permise par la loi, Beyond Smoke n'est pas responsable des dommages indirects, accessoires ou consécutifs découlant de votre utilisation du site ou des produits. Aucune disposition de ces conditions ne limite la responsabilité qui ne peut être exclue en vertu de la loi canadienne applicable sur la protection du consommateur.
10. Droit applicable et modifications
Ces conditions sont régies par les lois de la province de l'Ontario et les lois fédérales du Canada qui y sont applicables. Nous pouvons mettre à jour ces conditions de temps à autre ; la version affichée sur cette page régit votre utilisation du site. Des questions ? Contactez-nous à contact@beyondsmoke.com.